Le Conseil de l'Ordre et la liberté d'installation (suite)

Bonjour  
 

Le 07 juin 2012, l'affaire semblait entendue... Au terme de 2 heures de "franche" discussion avec les organisations d’étudiants et de jeunes médecins, le Dr Legmann, président du Conseil de l'Ordre National de l'Ordre des Médecins (CNOM) acceptait de soumettre à son bureau, le 22 juin 2012, de nouvelles propositions, non coercitives, pour remplacer les recommandations sur l'installation annoncées le 29 mai 2012. De leur coté, les organisations d’étudiants et de jeunes médecins se déclaraient disponibles pour travailler avec l'Ordre sur ces nouvelles propositions, une fois retirées les recommandations du 29 mai 2012.

 
Mais, première surprise par rapport à cet accord non écrit, le CNOM ne l'a pas médiatisé ; il s'est contenté de prendre connaissance du communiqué de presse commun des structures "jeunes" annonçant les conclusions de la réunion du 07 juin 2012.

  

De plus, le CNOM a proposé aux structures 'jeunes" d'ouvrir la discussion sur les nouvelles propositions le 21 juin 2012, soit la veille de la présentation de la résolution visant à abandonner les recommandations du 29 mai 2012. Les structures "jeunes" ont répondu que ce n'était pas ce qui avait été convenu le 07 juin 2012 et qu'elles attendaient le vote par le CNOM de l'abandon des recommandations coercitives avant de discuter sur de nouvelles propositions...

 

Le CNOM s'est alors enfermé dans un "silence radio" : pas de réponse au courrier commun des structures "jeunes" ni à la lettre ouverte du SNJMG sur le caractère discriminatoire et non réglementaire des mesures contestées, aucune intervention publique officielle et quasi mutisme des membres du CNOM sur les medias sociaux (hormis la publication d'une note personnelle du Dr Lucas sur les déserts médicaux).

  

Pendant ce "silence radio", le CNOM a soigneusement préparé la réunion de son bureau et l'AG des 22 et 23 juin 2012. Avec l'appui de présidents et de secrétaires généraux (CDOM et CROM) favorables à une politique coercitive envers les jeunes médecins, le CNOM a finalement voté un "moratoire" jusqu'en Octobre 2012 de toutes les recommandations annoncées le 29 mai 2012 et l'ouverture de concertations locales avec tous les acteurs.

 

Par ce vote, le CNOM est revenu sur son engagement d'abandonner les mesures coercitives du 29 mai 2012, abandon préalable à toute discussion. Déçues et trahies par ce tour de passe-passe, les structures "jeunes" ont publié le 27 juin 2012 un nouveau communiqué de presse commun pour rappeler les conclusions de la réunion du 07 juin 2012.

 

Contrairement à notre précédent point d'information au ton modérément optimiste, il apparait ici que la confrontation sur les mesures coercitives ne fait que commencer. Malgré l'absence de base réglementaire pour ses recommandations, le CNOM semble décidé à obtenir un pseudo accord sur des mesures coercitives envers les jeunes médecins (sinon il les aurait déjà abandonnées comme il s'était engagé à le faire le 7 juin 2012). Et comme le CNOM applique le "moratoire" de façon globale aux mesures sur l'installation et à celles sur les dépassements d’honoraires, tout laisse à penser qu'il cherche à "négocier" le maintien des dépassements d'honoraires pour les médecins installés secteur 2 (très majoritairement des spécialistes) contre des mesures coercitives pour les jeunes médecins (majoritairement des généralistes)...

 

Dans cette confrontation, les structures jeunes ont réussi à rester unies et le CNOM ne dispose que d'un seul soutien dans le monde médical : la conférence des doyens de facultés de médecine, un allié certes prestigieux mais aux pieds d'argile. En effet, le Pr Perrotin, nouveau président de la conférence des doyens, est connu pour sa bienveillance envers l'industrie pharmaceutique et pour "l'autorité" qu'il exerce sur les enseignants de Médecine Générale. De plus, dans son premier entretien presse, il a pris des accents de mandarin hospitalier (patient = malade allongé dans un lit) et a prôné une gestion déshumanisée de l'enseignement médical avec le recours aux QCM...

La partie n'est donc pas perdue d'avance pour les jeunes médecins (NB : la nouvelle ministre de la Santé est pour l'instant défavorable à la coercition) mais nul doute que le CNOM saura utiliser au mieux ses importants moyens financiers et institutionnels.

La suite au prochain episode !

 

NB : le SNJMG propose aux jeunes médecins généralistes un fil d'info sur Internet consacré à ce dossier.

A bientôt ! 
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L'Ordre reste sourd aux demandes des étudiants et jeunes médecins

L’ensemble des structures représentatives des étudiants et jeunes médecins (ANEMF, CSMF-jeunes médecins, ISNAR-IMG, ISNIH,  ISNCCA, ReAGJIR, SNJMG) ont constitué un front uni pour s'opposer aux recommandations sur l'installation des jeunes médecins, émises le 29 mai dernier, par le Dr Legmann, président du CNOM.

 

Lors de la commission jeunes du Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM) du 7 juin 2012, le Dr Legmann, président du CNOM, s’est engagé auprès des structures "jeunes" à présenter une résolution à l’ensemble de son Bureau revenant sur ces recommandations. Dans cette résolution, il s’engageait à substituer les recommandations par des mesures non coercitives, préalable nécessaire à un travail en concertation avec les structures "jeunes".

En guise de décision finale, le CNOM s'est contenté de présenter une résolution instaurant un "moratoire" sur ces recommandations jusqu'à mi octobre 2012, une résolution intermédiaire et on ne peut plus floue, qui en revanche, ne répond toujours pas à la question de l'organisation des soins.


Cette résolution ne correspond nullement à l'engagement pris du CNOM le 7 juin 2012. Les structures jeunes sont déçues et se sentent trahies ; la relation de confiance qui existait jusque là avec le CNOM est sérieusement entachée.

Les structures "jeunes" maintiennent donc leur totale opposition, de fond et de forme, aux recommandations de l'Ordre sur l'installation des jeunes médecins.

 

 

Pour l’ANEMF, Karim ADOUANE, Président.

Pour la CSMF-JM, François-Charles CUISIGNIEZ, Président.

Pour l’ISNAR-IMG, Emmanuel BAGOURD, Président.

Pour l’ISNCCA, Julien ADAM, Président.

Pour l’ISNIH, François PETITPIERRE, Président.

Pour ReAGJIR, Aude MAINGUY, Présidente.

Pour le SNJMG, Alexandre HUSSON, Président.

Lettre ouverte du SNJMG aux membres du Conseil National de l'Ordre des Médecins

Chers Consoeurs, Chers Confrères,

Nous vous adressons ce courrier au sujet des dernières propositions émises par votre conseil sur l'accès aux soins.

Comme vous le savez, toutes les structures représentant les futurs et jeunes médecins ont manifesté leur opposition aux propositions concernant l'installation des médecins. Elles ont constitué un front uni et ont obtenu l’engagement du président de l'Ordre et de son secrétaire général à présenter devant votre conseil une résolution visant à remplacer ces propositions par d’autres, non coercitives, élaborées en concertation avec les structures de futurs et jeunes médecins.

L'abandon des propositions émises le 29 mai 2012 s'avère nécessaire puisque, comme le SNJMG l'a déjà rappelé, elles sont clairement discriminatoires envers les jeunes médecins.

Par ce caractère discriminatoire, elles marquent une rupture d'égalité entre médecins dont l'Ordre devrait être le garant. A ce titre, elles sont susceptibles d'une action auprès de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations (HALDE).

Le SNJMG vous rappelle qu'à l'occasion de la campagne présidentielle, il a émis toute une série de propositions concernant l'accès aux soins. Nous sommes prêts à en discuter avec vous dès l'abandon de vos propositions discriminatoires.

Nous comptons sur votre bon sens pour faire sortir de l’impasse l'institution ordinale en particulier, et la profession médicale en général.

Bien confraternellement.

Pour le Bureau National du SNJMG

Alexandre Husson

Facultés de Médecine : les "faux pas" du nouveau président de la conférence des doyens

Le Quotidien du médecin a publié le 14 juin 2012 le premier entretien avec le Pr Perrotin, suite à son élection à la présidence de la conférence des doyens des facultés de médecine.

 

Alors que toutes les organisations d'étudiants et d'internes de médecine viennent de condamner la dernière proposition du Conseil National de l'Ordre des Médecins sur l'exercice professionnel des jeunes médecins, le Pr Perrotin, chef du service de réanimation au CHU de Tours, se dit en accord avec cette proposition : « Je fais partie des doyens qui sont favorables à un devoir de service public de deux à trois ans vis-à-vis de la nation ».

 

Le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG), syndicat indépendant rassemblant internes, remplaçants et jeunes installés et salariés en Médecine Générale, dénonce dans ce discours un appel à la coercition sur les jeunes médecins alors que cette politique a montré son inefficacité à l'étranger.

 

 Qui plus est, dans cet entretien, le Pr Perrotin, qui se présente en défenseur de l'enseignement au lit du malade, se prononce pour les QCM et l'informatisation des épreuves d'entrée pour l'internat de médecine (ECN) d'ici 2015.

 

La déshumanisation de la formation des médecins et la prolongation des études médicales par un service public (alors que les jeunes médecins s'installent de plus en plus tardivement), sont-ils compatibles avec une politique de santé publique au service de la population ? Ces idées sont elles partagées par la majorité des doyens de facultés de Médecine ?

Les jeunes unis pour la concertation !

La commission jeunes du Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM) s’est réunie le 07 juin 2012 suite aux recommandations émises le 29 mai dernier, concernant la régulation de l’exercice.

L’ensemble des structures représentatives des étudiants et jeunes médecins (ANEMF, CSMF-jeunes médecins, ISNAR-IMG, ISNIH,  ISNCCA, ReAGJIR, SIHP, SNJMG[1]) se sont présentées unies face au Dr Legmann, président du CNOM.

Elles ont rappelé d’une voix unanime leur opposition tant sur la forme que sur le fond à ces recommandations. Elles ont été élaborées sans concertation avec les principaux intéressés.

Au cours de cette commission, le Dr Legmann s’est engagé à présenter une résolution à l’ensemble de son Bureau revenant sur ces recommandations.

Dans cette résolution il s’engage à substituer les recommandations par des mesures non coercitives. Dès lors, le CNOM acceptera un travail en concertation avec les structures jeunes.

Nous souhaitons que le bureau du CNOM valide cette résolution dans un souci d’apaisement. Ceci amènera à l’ouverture d’une réflexion commune dans l’intérêt général.

Les structures jeunes sont et continueront à être force de propositions.

Elles affirment [a]une nouvelle fois leur volonté d'être impliquées dans la réflexion sur les problèmes majeurs de la démographie médicale et de l’accès aux soins.


[1] ANEMF : Association Nationale des Étudiants en Médecine de France

CSMF-Jeunes Médecins : Confédération des Syndicats Médicaux Français - Jeunes Médecins

ISNAR-IMG : Inter-Syndicale Nationale Autonome et Représentative des Internes de Médecine Générale

ISNIH : Inter-Syndicat National des Internes des Hôpitaux

ISNCCA : Inter-Syndicat National des Chefs de Cliniques Assistant

ReAGJIR : Regroupement Autonome des Généralistes Jeunes Installés et Remplaçants

SIHP : Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris

SNJMG : Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes

Le conseil de l'ordre et la liberté d'installation

Bonjour  

Lors d'un séminaire ordinal annuel qui s’est tenu du 10 au 13 mai 2012, le Conseil National de l'Ordre des Médecins vote (à une majorité relative, selon différentes sources) de nouvelles recommandations sur la "régulation de l'exercice".

Le 29 mai 2012, le Docteur Michel Legmann présente les recommandations votées lors de ce séminaire, sur le thème de l'Accès aux soins. Ainsi, le président du conseil (radiologue en secteur 2) annonce que l'Ordre autorise les médecins installés en secteur 2 (essentiellement des spécialistes) à demander des honoraires jusqu'à 4 fois le montant des tarifs conventionnels et propose, dans un même temps, que les jeunes médecins (en premier lieu des généralistes) soient contraints d'exercer pendant 5 ans dans leur région de formation au bon vouloir des ARS et du conseil de l'Ordre.

Devant ce nouveau positionnement en contradiction totale avec les précédentes prises de position de l'Ordre (ex : Bulletin de l'Ordre - Février 2012), toutes les organisations de futurs et jeunes médecins manifestent leur opposition ; le SNJMG en condamne notamment le caractère discriminatoire.

Alors que sur Twitter, le SNJMG propose, via l'ANEMF, un communiqué commun aux organisations "junior", la CSMF-Jeunes Médecins adresse un courrier à toutes les organisations de futurs et jeunes médecins pour définir une position commune face au Conseil de l'Ordre.

Pendant ce temps, des contacts sont pris entre les organisations "junior" et différents membres du Conseil National de l'Ordre et une date de réunion de la commission Jeunes Médecins de l'Ordre est arrétée pour le jeudi 07 juin 2012.

La réunion-déjeuner débute donc jeudi à 12 heures dans une ambiance tendue : le Dr Legmann campe sur ses dernières propositions et les organisations "junior" adoptent un front commun : les jeunes sont d'accord pour travailler avec l'Ordre sur des propositions communes mais en aucun cas sur la base de la déclaration du 29 mai 2012. Finalement, au terme de 2 heures de "franche" discussion, les participants se quittent sur l'accord suivant : le Conseil de l'Ordre annonce qu'il va soumettre à son bureau, le 22 juin 2012, de nouvelles propositions, non coercitives, pour remplacer celles du 29 mai 2012 et les syndicats de jeunes se déclarent disponibles pour travailler ensuite avec l'Ordre sur ces nouvelles propositions.

Jeudi après midi, les journalistes attendent donc la publication du communiqué du Conseil de l'Ordre actant cette conclusion. Finalement en fin d'après midi, le Conseil de l'Ordre informe les journalistes qu'il ne fera aucune communication, se contentant de confirmer que des "contacts sont pris avec les syndicats de jeunes médecins"... 

En l'absence de communication de l'Ordre, les organisations de jeunes médecins publient le 08 juin 2012 un communiqué de presse commun faisant état de la réunion de la veille. Le Conseil National de l'Ordre publie alors un court communiqué dans le quel il dit avoir pris connaissance de la positions des futurs et jeunes médecns, tout en réaffirmant son souhait de concertation avec eux...

La suite au prochain épisode !

NB : le SNJMG propose aux jeunes médecins généralistes un fil d'info sur Internet consacré à ce dossier.

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Démographie médicale : Une proposition discriminatoire du Conseil de l'Ordre des Médecins

Hier, le Dr Legmann a dévoilé les nouvelles propositions du Conseil de l'Ordre concernant la démographie médicale.
Alors que la moitié des internes de médecine générale est en situation de burn out, le Conseil de l’Ordre propose de prolonger le calvaire des études médicales en obligeant un jeune médecin, à la sortie de ses études, à exercer cinq ans dans la région où il a été formé. Les lieux d'exercice seraient déterminés à l'intérieur de chaque région sous la conduite des ARS (agences régionales de santé) et "en liaison étroite avec le conseil régional de l'Ordre". 

 

La faisabilité d'une telle mesure est difficile à concevoir, puisqu'elle remet en cause le caractère national du diplôme de Docteur d'Etat en Médecine. 

 

Mais au-delà de l'incompatibilité de cette proposition avec notre droit républicain et le droit communautaire, cette mesure constitue une discrimination envers les jeunes générations de médecins. Le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG) rappelle que les  "jeunes" médecins sont globalement âgés de 28 à 37 ans, les femmes représentent plus de 65 %, et pour l'écrasante majorité, ils vivent en couple et ont déjà constitué des familles...  

 

Le SNJMG, syndicat indépendant rassemblant internes, remplaçants et jeunes installés ou salariés en Médecine Générale, est sensible aux problèmes d'accès aux soins dans notre pays. Ces problèmes s'aggravent alors que d'après les études de la DREES, le nombre de médecins n'a pas cessé d'augmenter, que la répartition des médecins sur le territoire s'est améliorée ses 10 dernières années et que les médecins généralistes constituent l'une des professions les mieux réparties en France.

 

La proposition discriminatoire du Conseil de l’Ordre révèle une étonnante méconnaissance de la réalité du terrain et une absence totale de vision stratégique pour notre système de santé. Surtout, elle ne résoudra pas les problèmes d'accès soins (qui sont liés d'une part à la désorganisation et à la dispersion des moyens de médecine ambulatoire, et d’autre part à des causes financières : franchises médicales, dépassements d'honoraires...). 

 

Le SNJMG s'interroge sur le couplage de cette prise de position avec l'avis du Conseil de l’Ordre autorisant les médecins à se faire payer 3 à 4 fois le tarif conventionnel de Sécurité Sociale : Les médecins exerçant des dépassements d'honoraires sont donc autorisés à continuer de quadrupler le "tarif Sécu" quand les jeunes médecins généralistes se doivent d'être corvéables et à la disposition des ARS et du Conseil de l'Ordre.

 

Si l'Ordre voulait opposer les spécialistes et les généralistes d'une part, les jeunes médecins et leurs prédécesseurs d'autre part, il a très bien réussi sa manoeuvre...

Réforme du système de Santé : les jeunes médecins généralistes attentifs aux engagements de Mme Touraine

Après avoir adressé ses félicitations à Mme Marisol Touraine pour sa nomination au Ministère de la Santé, le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG) a été attentif au premier discours de la nouvelle ministre à l'occasion de l'ouverture du salon Hôpital Expo 2012.

 

Le SNJMG, syndicat indépendant rassemblant internes, remplaçants et jeunes installés ou salariés en Médecine Générale, a bien pris note des 4 engagements pris par la ministre de la Santé le 22 mai 2012 :

- limitation des dépassements d'honoraires

- restauration du service public hospitalier

- restauration du dialogue social avec les professionnels de santé

- reconfiguration des parcours de soins

Le SNJMG apprécie que ces 4 engagements soient compatibles avec les mesures qu'il avait proposées aux deux candidats du second tour de l’élection présidentielle.

 

Le SNJMG, attaché à l'accès aux soins des patients, à la revalorisation de la Médecine Générale et à un décloisonnement Ville-Hôpital (tout en recentrant l'hôpital sur ses activités fondamentales), entend travailler en bonne entente avec la ministre sur de tels objectifs.

Un nouveau Bureau National pour le Syndicat des Jeunes Médecins Généralistes !

Le lundi 14 mai 2012 a eu lieu la réunion constitutive du nouveau Bureau National issu de l'Assemblée Générale annuelle du Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG).

 

Le SNJMG, syndicat indépendant rassemblant internes, remplaçants et jeunes installés ou salariés en Médecine Générale, est désormais dirigé par l’équipe suivante :

Président :
Alexandre Husson (médecin généraliste remplaçant - Ile de France)

Vice présidents :
Marine Crest-Guilluy (Interne de Médecine Générale - Ile de France)

Theo Combes (médecin généraliste installé - Midi Pyrénées)

Secrétaire général :
Emilie Frelat (Interne de Médecine Générale - Ile de France)

 

Secrétaires Généraux adjoints : 

Maurice Gueran (médecin généraliste remplaçant - Ile de France) 

Yassine Bouakaz (médecin généraliste installé - Centre) 

Trésorier :
Procope Panagoulias (médecin généraliste installé - Paris)

Autres membres du Bureau :
  

Hélène Cesbron (médecin généraliste remplaçante - Aquitaine)

Marina Lanzi (Interne de Médecine Générale - Bretagne)

Patricia Martel (médecin généraliste remplaçante - Aquitaine) 
Marc Bruel (médecin généraliste remplaçant - Ile de France)

David Martin (interne de Médecine Générale - Ile de France)

Anne Saint Martin (médecin généraliste installée - Midi Pyrénées)
 

Quant au comité directeur du SNJMG, il est constitué des membres de ce Bureau et des représentants régionaux validés par l'AG :

 

Aquitaine : Antoine BERNEAU

Alsace : David TOLEDANO
Auvergne-Rhone-Alpes: Aurelie TOMEZOLLI

Bretagne : Nicolas AMBROSELLI

Bourgogne : Lilia MEKSEN 

Centre : Benedicte BINEY 
Champagne Ardenne : Adeline DUPONT
Franche Comté : Marion DOLLAT 

Ile de France : David AZERAD 
Languedoc-Roussillon : Laetitia VAILHE
Limousin - Poitou Charente : Simon RIALLAND

Lorraine : Florence LOT 

Midi Pyrénées : Theo COMBES

Nord - Pas de Calais : Olivier CAUX
Normandie : Cecile DUCROT 
PACA : Amandine BRUNEL-GILLON

Picardie : Adélaide THORAILLER

Antilles : Julien DUFRENNE

La Réunion : Morgann PHILIPPON

 

Cette nouvelle direction est à la disposition de la nouvelle équipe ministérielle en charge de la Santé pour discuter notamment des propositions que le SNJMG avait transmises aux candidats à l’élection présidentielle.