Certificats d'aptitude sportive

NB : il s'agit de la mise à jour annuelle de notre fiche pratique publiée pour la première fois le 1er Juillet 2017

 

Attention : Au prétexte de la pandémie CoViD-19, certaines fédérations demandent systématiquement un nouveau certificat médical pour la saison à venir alors même que les sportifs ont déjà un certificat couvrant leurs activités en compétition ou hors compétition pour la saison à venir. Ceci est totalement illégal et nous invitons les médecins à ne pas répondre à ces demandes.

 

 

Cadre réglementaire prééxistant à la réforme de 2017 et ses modifications :

 

Les activités physiques et sportives scolaires (obligatoires ou facultatives) sont régies par les Articles L552-1 à L552-4 du Code de l'Education. 

 

Les licences sportives sont régies par les articles L231-2 à L231-4 du Code du Sport.

La précédente version de ces articles précisait :

L’obtention d’une licence d’une fédération sportive est subordonnée à la présentation d’un certificat médical datant de moins d’un an et permettant d’établir l’absence de contre-indication à la pratique du sport ou, le cas échéant, de la discipline concernée. 
[…]L’inscription à une compétition sportive autorisée par une fédération délégataire ou organisée par une fédération agréée est subordonnée à la présentation d’une licence mentionnée au second alinéa du I de l’article L. 231-2 dans la discipline concernée. A défaut de présentation de cette licence, l’inscription est subordonnée à la présentation d’un certificat médical datant de moins d’un an établissant l’absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernés en compétition.

Les règles pour les licences sportives ont changé au 1er septembre 2016, en application de la première partie de la réforme sur les activités sportives initiée par la loi de modernisation du système de santé du 26 janvier 2016 et complétée du décret (n°2016-1157) du 24 août 2016. La seconde partie de la réforme s'applique à compter du 1er juillet 2017, conformément au décret (n°2016-1387) du 12 octobre 2016.

 

NB à propos de l'(in)utilité d'un certificat médical pour faire du sport :

 

Obtention de la licence sportive depuis l'été 2017 :

 

La première délivrance d'une licence d'une fédération sportive est subordonnée à la production d'un certificat médical attestant que la personne ne présente pas de pathologie contraire à la pratique de l'activité physique ou sportive, et mentionne, s’il y a lieu, la ou les disciplines dont la pratique est contre-indiquée. Il peut ne porter que sur une discipline ou un ensemble de disciplines connexes (voir en fin de billet les contre-indications spécifiques de quelques disciplines sportives).

Documents (Source : Société Française de Médecine du Sport) : Questionnaire préalable à la visite médicale à remplir et signer par le sportif + Fiche d'examen médical de non contre indication apparente à la pratique d'un sport 

Si la licence sollicitée ouvre droit à la participation à des compétitions le certificat médical doit mentionner spécifiquement l’absence de contre-indication de la pratique du sport ou de la discipline concernée en compétition.

A l'école, un certificat médical n'est pas nécessaire pour suivre les cours obligatoires d'éducation physique et sportive (EPS) et il ne l'est plus pour les activités - facultatives - proposées par les fédérations sportives scolaires - UNSS, UGSEL, USEP (Attention : Cette exemption de certificat médical ne concerne pas la pratique des "disciplines à contraintes particulières" - voir ci dessous - dans les fédérations sportives scolaires ni l'ensemble des activités proposées par la Fédération Française du Sport Universitaire - FFSU). Toutefois, il est demandé à l'élève qui souhaite être dispensé d'un ou plusieurs cours, la production d'un certificat médical d'inaptitude (totale ou partielle). Dans ce cas, le certificat médical indique obligatoirement la ou les disciplines scolaires dont la pratique est contre-indiquée par le médecin.

Pour certaines disciplines (dites "disciplines à contraintes particulières" - article L231-2-3), au regard des risques qu'elles présentent pour la sécurité ou la santé des pratiquants lors de compétitions, l'examen médical est plus poussé que pour les autres. Il s'agit :

  • des disciplines sportives qui s'exercent dans un environnement spécifique :
    alpinisme ;
    plongée subaquatique ;
    spéléologie.
  • des disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le combat peut prendre fin, notamment ou exclusivement lorsqu'à la suite d'un coup porté l'un des adversaires se trouve dans un état le rendant incapable de se défendre et pouvant aller jusqu'à l'inconscience (ex : karaté, boxe anglaise, kick boxing, muay thai, savate, sambo combat... ) ;
  • des disciplines sportives comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé (Tir, Ball-trap, Biathlon) ;
  • des disciplines sportives, pratiquées en compétition, comportant l'utilisation de véhicules terrestres à moteur (Sport auto, karting et motocyclisme) à l'exception du modélisme automobile radioguidé ;
  • des disciplines sportives aéronautiques pratiquées en compétition (voltige aérienne, giraviation, aerostation, vol à voile, vol libre...) à l’exception de l’aéromodélisme ;
  • du parachutisme ;
  • du rugby (jeu à XV, à XIII et à VII).

Pour ces disciplines, la délivrance ou le renouvellement de la licence sont soumis à la production d’un certificat médical, datant de moins d’un an, qui :

  • établit l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée ;
  • est subordonnée à la réalisation d’un examen médical spécifique dont les caractéristiques sont fixées par l'arrêté du 24 juillet 2017, lui même corrigé par l’arrêté du 9 juillet 2018 (NB : le premier arrété publié au Journal Officiel le 15 aout 2017 a motivé une prise de position du SNJMG le 22 août 2017 et une mobilisation de différentes instances locales du rugby et du syndicat SNEP-FSU contre l'obligation d'un ECG tous les 3 ans à partir de 12 ans ; il a été modifié par le second arrêté qui pour le rugby, supprime l'obligation d'ECG avant 40 ans et allege les examens demandé à partir de 40 ans mais qui, en revanche, durcit le controle médical pour la boxe anglaise)

 

NB à propos de l'(in)utilité de l'ECG pour les jeunes sportifs :

 

Activités,contre indications et certificats

 

 

Renouvellement de la licence sportive :

 

Le renouvellement d’une licence s’entend comme la délivrance d’une nouvelle licence, sans discontinuité dans le temps avec la précédente, au sein de la même fédération.

A compter du 1er juillet 2017, la présentation d'un certificat médical d'absence de contre-indication datant de moins d'un an est exigée :

  • tous les 3 ans lorsqu'elle permet la participation aux compétitions organisées par la fédération sportive qui la délivre (hors "disciplines à contraintes particulières") ;
  • selon une fréquence déterminée par les fédérations après avis de leur commission médicale, qui ne peut être inférieure à une fréquence d'une fois tous les 3 ans, lorsque la licence ne permet pas la participation aux compétitions.

Conséquences pratiques (hors "disciplines à contraintes particulières") :

Pour les licences « compétition », la présentation d’un certificat médical d’absence de contre-indication est exigée tous les trois ans, c’est-à-dire lors d’un renouvellement de licence sur trois.

Pour les licences « loisir », la présentation d’un certificat médical d’absence de contre-indication est fixée à au moins 3 ans par les fédérations, après consultation de leur commission médicale.

 

Le questionnaire de santé :
Le sportif, ou son représentant légal (pour les mineurs), renseigne un questionnaire de santé lorsqu’un certificat médical n’est pas exigé.
Le questionnaire de santé permettant le renouvellement de la licence à partir du 1er juillet 2017 est intitulé « QS-SPORT ». Ce questionnaire a été homologué, il est donc disponible sous la forme d’un formulaire Cerfa n°15699*01, dénommé QS-SPORT
Le QS-SPORT ne doit pas être remis à la fédération lors de la demande de renouvellement de la licence. Le sportif ou son représentant légal, doit toutefois attester auprès de la fédération avoir répondu par la négative à chacune des rubriques du QS-SPORT.
La formalisation de cette attestation est déterminée par les fédérations (format papier ou numérique).

 

Rappels : 

 

La visite médicale qui précède la délivrance du certificat médical d'aptitude sportive est un acte de médecine préventive dont le coût n'est pas pris en charge par la sécurité sociale : sauf si elle est couplé avec un motif de consultation classique (dans ce cas, l'ensemble peut être considéré comme une consultation prise en charge par la sécurité sociale), le médecin ne doit utiliser ni FSP ni carte vitale et produire une facture en double exemplaire. Suite à son communiqué de presse, le SNJMG a eu confirmation qu'il en était de même pour l'ensemble des examens complémentaires éventuellement exigés pour la délivrance du certificat (ECG, echocardiographie, IRM, bilans sanguins, examens spécialisés...) : le médecin qui prescrit ces examens devra préciser sur l'ordonnance la mention "Non Remboursable" - NR. En revanche, la prise en charge de pathologies ainsi diagnostiquées (poursuite des investigations et traitement) relève bien de la sécurité sociale.

- A défaut de présenter de certificat médical, en cas de blessure ou d'accident, le pratiquant sera privé du bénéfice de l'assurance obligatoirement contractée lors de la souscription de sa licence (Rappel : Selon, les articles L231-2 et L321-4 du Code du sport, l'association sportive informe ses adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer - responsabilité civile)

Le certificat médical de moins d'un an reste la règle pour les participants non licenciés à des compétitions ponctuelles autorisées par une fédération délégataire ou organisée par une fédération agréée. Exemple : si une personne veut participer à une course à pied alors qu'elle n'est pas licenciée à la FFA (via un club local), elle doit continuer à présenter aux organisateurs un certificat de "non contre-indication à la pratique du sport en compétition" daté de moins de 1 an.

- Par définition, toutes les dispositions présentées ici ne concernent pas les demandes de certificat pour la marche récréative, les chorales, les jeux de cartes (belote, bridge, tarots...), la gym volontaire, le twirling baton, les danses de salon et autres (macarena, zumba, country, rock...), l’aquagym, le yoga, la relaxation... et toutes les activités physiques extra scolaires qui ne requièrent pas de licence d'une fédération sportive.

 

Racisme en santé : au-delà des postures idéologiques, une réalité scientifique

 

L'impact du racisme sur la santé n'est pas un débat mais une réalité scientifique documentée.

Des études statistiques sur le sujet ont été menées dès 2012 en France. Ainsi, l'étude Trajectoires et origines (1) retrouvait 3 fois plus de réponses positives à la question « Vous est-il déjà arrivé que du personnel médical ou un médecin vous traite moins bien que les autres ? », pour les personnes originaires d'Afrique sub-Saharienne que pour la population dite « majoritaire ». Le motif déclaré était principalement « la couleur de peau ».

En sciences sociales, des études existent depuis plusieurs décennies, s'intégrant plus globalement dans le champs des inégalités sociales de santé. L'éditorial de la revue Agone de 2012 établit ainsi que "Ces rapports de classe, de genre ou de race, qui organisent et structurent l'espace social, ne s'arrêtent pas aux portes des hôpitaux ou des cabinets médicaux" (2).

Il a été ainsi montré comment la plupart des praticiens sont porteurs de "préjugés qu’ils héritent des représentations ethniques qui imprègnent la société française dans une histoire et une actualité qui construisent des Eux et des Nous. De ces préjugés découlent des façons de faire différentes avec les patients qu’ils catégorisent comme “Africains”" (3). Ou encore comment les représentations des soignant·es sur les patientes identifiées comme rom conduisent à des pratiques différenciées de prescription en gynécologie (4).

Au-delà des inégalités produites par le système de santé, il convient aussi de considérer que les inégalités sont le fruit d'effets de système plus larges dans la société.

Le Défenseur des Droits, dans son rapport « Discriminations et origines : l’urgence d’agir » datant du 22 juin, rappelait la dimension systémique des discriminations qui « fragilisent la société toute entière et menace l'égale dignité de toutes et tous ». (5)

Du fait de l'aspect systémique des discriminations, et de leur ancrage dans un organisation sociale raciste, nous avons conscience que notre syndicat ne parviendra pas seul à mettre un terme aux inégalités de santé. Notre priorité, en tant que médecins, est de protéger la santé de toute la population. Cet objectif est indissociable d'une lutte politique, s'attaquant à la racine de la hiérarchie sociale raciste.

Nous renouvelons notre soutien aux luttes antiracistes actuelles.

 

Contact Presse : Benoit Blaes – presidence@snjmg.org – 07.61.99.39.22

 

(1) "Les discriminations ethniques et raciales dans l’enquête Trajectoires et Origines : représentations, expériences subjectives et situations vécues", Mirna Safi et Patrick Simon, Economie et statistiques, 2013

(2) "Une médecine de classe? Inégalités sociales, système de santé et pratiques de soins", Maud Gelly et Laure Pitti, Agone, 2012

(3) "Entre droit aux soins et qualité des soins", Marguerite Cognet, Céline Gabarro, Emilie Adam-Vezina, Hommes et migrations, 2012

(4) "Du « soin global » au traitement discriminatoire", Dorothée Prud’homme, Terrains et travaux, 2016

(5) "Discriminations et origines: l'urgence est d'agir", Défenseurs des droits, 2020

 

Coronavirus en France : la santé publique impose une prise en charge des masques

 

Deux mois après une obligation dans les transports publics, le port du masque est enfin obligatoire dans les lieux publics clos depuis ce lundi 20 juillet 2020. Une amende de 135 euros est prévue en cas de non-respect de l'obligation.

Si, du fait de son intérêt médical, le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG) approuve cette nouvelle obligation du port du masque, il se désole qu’elle ne se soit pas accompagnée d’une mesure de gratuité : comme le rappelle Le parisien – Aujourd’hui en France, le budget masques chirurgicaux s’élève à 228€ par mois pour une famille de 2 parents avec deux enfants d’au moins 11 ans.  

Jusqu’à ce jour, le gouvernement a préféré pénaliser financièrement ceux et celles qui ne portent pas de masque plutôt que de fournir gratuitement des masques chirurgicaux à chacun-e.

Mais devant le manque de pertinence sanitaire et sociale de cette stratégie, le gouvernement a commencé ce mardi 21 juillet 2020 à changer de discours puisque après les interrogations du ministre de l’économie, le ministre de la Santé a annoncé à l’Assemblée Nationale : "Nous allons réenclencher la distribution des masques gratuits à l'intention du public précaire, notamment le public qui bénéficie de la complémentaire santé solidaire".

Fidèle à sa philosophie de responsabilité et de solidarité dans la gestion de la pandémie, le SNJMG enjoint donc le gouvernement de presser le pas et de mettre rapidement en place une procédure de mise à disposition gratuite des masques chirurgicaux.

 

Contact Presse : Benoit Blaes – presidence@snjmg.org – 07.61.99.39.22

 

ECN 2020 : Des résultats à la phase de simulation officielle

 
 
1) PHASE DE SIMULATION : "CELINE"

 

Les résultats des ECN sont publiés sur le site du CNG et sur la page facebook du CNGle 16 juillet 2020 entre 17 et 18h

 

Le 20 juillet 2019, le site d'application CELINE rouvre, sans simulation. Les étudiants ont accès à leurs notes et peuvent mettre à jour directement par internet les informations les concernant, en particulier celles qui leur seront nécessaires pour effectuer leur choix définitif (adresses postale et courriel, n° de tél, ...). 

Attention, les informations d'état civil (Nom, Prénoms, date et lieu de naissance, n° de carte d’étudiant) ne peuvent être modifiées que par le CNG. En cas d’erreur sur ces cinq données, les étudiants doivent utiliser la procédure de modification sur l'application CELINE en joignant les pièces justificatives. 

 

NB 1 : Demande des copies d'epreuves

Il est possible de demander ses copies en adressant un mail à cng-ecni-candidats@sante.gouv.fr. Elles seront disponibles en format PDF sur CELINE.

NB 2 : Redoublement en candidat libre
Vous disposez d'un délai de 9 jours francs suivant la publication des résultats pour faire une demande en vue de repasser l’ECN en candidat libre : cette demande est adressée à votre UFR. Elle est chargée d’organiser une commission qui prendra la décision courant juillet.

 

Le nombre et la répartition des postes de la promotion 2020 sont fixées par arrété (arrêté du 05.08.20) déterminant au titre de l'année universitaire à venir le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion, discipline et spécialité ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire (NB : cet arrété précise le nombre et la répartition par discipline et par subdivision des postes ouverts aux signataires du CESP). Suite à la la parution de cet l’arrêté, une simulation "officieuse" des vœux d’affectation débute. Cette simulation "officieuse" permet d’éclairer les étudiants qui veulent solliciter une dérogation (demande d’autorisation à ne pas participer à la procédure nationale de choix post-ECN) : Pendant cette phase, vous serez affecté-e virtuellement en fonction des voeux demandés par les internes mieux classés. La fiabilité de ces simulations dépend donc du nombre de participants (cette valeur est précisée dans l’interface).

 

Le résultat de ces simulations peut être suivi sur le listing de Celine.

 

NB 1 : Les étudiants ayant signé un contrat d’engagement de service public (CESP) se connectent normalement. Quand la phase de simulation débute, ils peuvent émettre leur vœux sur une liste à part sans intervention quelconque, l’application les reconnaissant automatiquement.

NB 2 : Pour le déclassement, les étudiants doivent se référer à l’article 6 de l’arrêté du 19 mai 2005

Vous pouvez demander un déclassement au CNG : 

- Autant de fois que vous voulez
- Par email avant le 1er septembre   
- Par téléphone après le 1er septembre
- Vous gardez votre rang de classement d’origine pour la suite (stage, droit au remord …) 

 

La procédure officielle de simulation du choix de postes débute le 12 août 2020 et tient compte des dérogations accordées. Il s'agit toujours d'une phase de simulation : les choix faits ne sont pas définitifs mais cette simulation (à la différence de la simulation "officieuse") servira à l'affectation d'office de l'étudiant si celui ci ne valide pas son choix lors de l'amphi de garnison virtuel.

 

2) PHASE DE CHOIX OFFICIEL ET DEFINITIF : "AMPHI DE GARNISON VIRTUEL"
 
En 2020, cette procédure de choix se déroule sur le site d'application CELINE du 1er septembre 2020 à 9h00 et jusqu’au 18 septembre inclus avec des tranches de passage établies par rang de classement. Ces tranches de passage tiennent compte des difficultés de choix prévisibles...
 
 
 

ECN 2020 : Les résultats !

 

Vous pouvez télécharger les résultats ici :

Classement ECN 2020

 
Cette année, le SNJMG a voulu organiser tout un accompagnement des externes à l'occasion et après les ECN. Outre des billets d'info sur les épreuves, les résultats et les choix d'affectation ainsi que les fils Twitter suivant le parcours des étudiants, le SNJMG met en place une plateforme de discussions sur logiciel libre à laquelle vous aurez accès via le formulaire d'inscription ci dessous (modalité spécialement concue pour les externes s'intéressant à la Médecine Générale et son internat). Sur cette plateforme, vous pourrez discuter avec nous mais aussi avec d'autres futurs internes interessé par la Médecine Générale, des actuels internes de Médecine Générale mais aussi d'actuel ou d'anciens médecins généralistes comme Martin Winckler qui nous fait l'honneur de participer à ces discussions.
 
 
Attention ! N'oubliez pas de faire la validation finale de votre inscription sur le formulaire pour que nous puissions vous intégrer dans la hotline : Sans cette validation finale, nous ne disposons pas de vos coordonnées pour vous adresser les identifiants de participation à la plateforme...
 
 
 
 
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ECN 2020 : Présentation des subdivision des Pays de la Loire

 

Cette fiche d'information fait partie de notre dossier "ECN 2020" (NB : cliquer sur la vignette pour accéder aux informations).

 

Nantes

Angers