Temps de travail des internes : la France mise en demeure par l'Europe

 

La France vient d'être mise en demeure par la Commission Européenne (courrier de Mr Làszlò Andor, commissaire chargé de l’emploi, des affaires sociales et de l’intégration) pour manquement aux obligations qui lui incombent en vertu de la directive 2003/88/CE sur les temps de travail des internes.

 

La commission constate que, "même dans le respect de la règlementation nationale, un médecin en formation peut très facilement accumuler des heures de travail très excessives avec une perte des repos minimaux" ; ce qui contrevient au principe et à la lettre de la directive européenne.

 
Le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG) s'est toujours battu pour l'amélioration des conditions d'exercice des jeunes médecins (que se soit à l'hôpital ou en ambulatoire) car il en va de la qualité des soins prodigués (retards, erreurs, accidents...) et de la santé de ceux qui les prodiguent (perturbations physiologiques, burn out...). C'est ainsi qu'il a été le premier syndicat à revendiquer l'application du repos de sécurité pour les internes et la limite maximale de 48 heures pour le temps de travail hebdomadaire des internes (1). Pour appuyer ses revendications, le SNJMG s'est impliqué dans toutes les grèves d'internes de 1998 à 2012 (2).
 

A l'occasion des grèves de 2012 (3), le SNJMG avait accueilli favorablement les annonces faites par le ministère de la Santé aux organisations grévistes (4). Malheureusement, le SNJMG constate que, dans les faits, rien n'a changé concernant le statut de l'interne.

 

Le SNJMG va relancer la mobilisation des internes en demarrant ce jour une série de communiqués relatifs aux revendications statutaires et invite dans l'immédiat les internes de Médecine Générale d'Ile de France à répondre aux enquêtes toujours en cours dans les établissements de l'AP-HP sur l'application du repos de sécurité (5).

 

Auteurs : Conseil National et Bureau du SNJMG

Contacts Presse :

- Dr Théo COMBES, Président - 05 63 58 34 71 - president@snjmg.org

- Dr Marine CREST-GUILLUY, Porte-Parole - info@snjmg.org

 

(1) : Revue de presse : http://www.snjmg.org/infos/article/art_029.html


(2) : Action du SNJMG sur le statut des internes ; http://blog-snjmg.over-blog.com/article-greve-des-internes-le-12-novembre-2012-les-revendications-propres-aux-internes-en-medecine-generale-111951467.html

 

(3) : Préavis de grève SNJMG 2012 : http://blog-snjmg.over-blog.com/article-preavis-de-greve-illimitee-pour-les-internes-de-medecine-generale-a-compter-du-12-novembre-2012-112156389.html

 

(4) : Bilan de la rencontre au ministère de la Santé : http://blog-snjmg.over-blog.com/article-le-snjmg-appelle-a-la-creation-d-un-front-uni-de-tous-les-medecins-de-secteur-1-112544075.html

 

(5) : Questionnaire de l'AP-HP : http://poll.aphp.fr/enquetes/index.php?sid=71723&newtest=Y&lang=fr

Réunion d'accueil des IMG de Paris-Ile de France (promotion 2013)

 

Le SNJMG, syndicat représentatif des internes de médecine générale (IMG) sur Paris-IdF, organise une réunion d'accueil des nouveaux IMG de la promotion 2013, le 09/10/2013 dans les locaux de La Médicale de France au 3 rue Saint Vincent de Paul 75010 PARIS.

Au menu :
- Accueil par le bureau de Paris du SNJMG,
- Présentation du SNJMG,
- Actualités concernant la Médecine Générale et l’indépendance de la formation médicale,
- Informations concernant l'internat de Médecine Générale,
- Présentation de l'internat à Paris : choix de stages, stage hors subdivision, grossesse...
- Pot amical de clôture.

 

NB : une maitre de stage universitaire (MSU), membre du Formindep, interviendra pour présenter l'enseignement de la Médecine Générale à Paris et l'importance d'une formation médicale indépendante.

Dès à présent, vous pouvez trouver sur la nouvelle plateforme Internet du SNJMG le bulletin d'adhésion au syndicat (24 euro par an) et le récapitulatif des avantages offerts aux membres du syndicat (dont une RCP gratuite pour les IMG). Notre secrétaire sera présente lors de la réunion pour enregistrer votre adhésion et vous remettre des cadeaux de bienvenue.

Bienvenue à Paris et en Médecine Générale !

Stratégie Nationale de Santé : un espoir et beaucoup d'interrogations

 

Le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG) était présent le lundi 23 septembre 2013 au ministère de la Santé pour assister à la présentation de la Stratégie Nationale de Santé (SNS).

Quelques jours plus tôt, lors de la conférence de presse du Front Généraliste(1), le SNJMG avait tenu à rappeler ses revendications : un médecin généraliste clairement identifié comme coordonnateur du parcours de soins, facilement accessible, et bien sûr doté de l’autorité et des moyens nécessaires pour exercer cette mission.

Ces idées ont manifestement fait leur chemin, puisque le SNJMG a eu la satisfaction d'en retrouver les grands principes lundi dernier dans le discours de Madame TOURAINE, ministre de la Santé ! (2)

Nourri des expériences passées, le SNJMG reste toutefois d'une extrême vigilance pour que, dans la mise oeuvre concrète de ces grandes promesses, elles ne soient ni trahies ni dénaturées.

Malheureusement, l’examen approfondi de la feuille de route (3) soulève d’ores et déjà un certain nombre de critiques et d’interrogations, dont voici quelques exemples :

Du côté des patients, le SNJMG se réjouit de la création d'actions de groupe dans le domaine de la Santé. On peut quand même déplorer que cette décision ait été dissociée et retardée par rapport au texte de loi général de M. Benoît HAMON et remarquer que le gouvernement traîne encore les pieds en ce qui concerne l’environnement.

Le SNJMG, qui milite activement pour une simplification de l’accès aux soins de premier recours, voit dans l'annonce de la généralisation du tiers-payant (dispense d'avance de frais) une harmonisation avec les pays comparables à la France (4). Toutefois, le SNJMG s'étonne de la légèreté avec laquelle la feuille de route évoque les problèmes techniques inhérents à la mise en place de cette mesure… Le SNJMG qui milite pour une libération du temps médical n'acceptera aucune surcharge de travail lié à ce tiers-payant. De plus, le SNJMG est déçu de voir qu'à ce propos, le gouvernement esquive la question des pénalités financières actuellement imposées aux patients. Le SNJMG rappelle donc son opposition aux franchises médicales, ainsi qu'à la pénalisation financière des patients consultant un médecin généraliste, quel qu'il soit...

Concernant la "révolution du premier recours", le SNJMG craint que le gouvernement n’ait pas pris la mesure de la crise actuellement traversée par la Médecine Générale. Le texte de la feuille de route annonce en effet que "le principal enjeu consiste à augmenter le nombre de médecins généralistes en activité"... s’en tenant ainsi à une logique arithmétique qui additionne poussivement le nombre de Maisons de santé pluridisciplinaires (MSP) et de Praticien Territorial de médecine Générale (PTMG), dernier dispositif dont le SNJMG a déjà démontré l’indigence dans un précédent communiqué de presse et qui suscite les critiques de la blogosphère médicale (5). Qu'est-il proposé de concret pour améliorer les conditions d'exercice des médecins généralistes ? Les bons choix sont-ils en vue concernant le travail en équipe ? Va-t-on saisir les enjeux de la différence entre un transfert sauvage de compétences qui aboutit à "balkaniser" le premier recours et une délégation de tâches concertée avec les différents professionnels, coordonnée par le médecin généraliste ?

Toutes ces questions, qui restent posées après l’annonce de la SNS, seront examinées par l’Assemblée Générale du SNJMG, qui se tiendra samedi 14 décembre 2013 aux salons de la Gare de l’Est, ceci afin de proposer des pistes concrètes et originales au service de l’intérêt commun des patients et des soignants.

Fidèle à sa vocation, le SNJMG s’engage auprès des jeunes médecins généralistes à rester plus que jamais vigilant quant à la mise en oeuvre des promesses d’espoir qui nous sont faites.

(NB : le SNJMG a créé un fil d'info Internet dédié à ce sujet)

 

Auteurs : Conseil National et Bureau du SNJMG

 

Contacts Presse :

- Dr Théo COMBES, Président - 05 63 58 34 71 - president@snjmg.org

- Dr Marine CREST-GUILLUY, Porte-Parole - info@snjmg.org

 

(1) http://www.snjmg.org/doc_pdf/conf_presse_front_generaliste_sept_2013.pdf

(2) http://www.social-sante.gouv.fr/actualite-presse,42/discours,2333/presentation-de-la-strategie,16253.html

(3) http://www.social-sante.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2325/lancement-de-la-strategie,16246.html

(4) Au sein des vingt-huit pays membres de l’UE, seuls quatre exigent des patients qu’ils avancent le paiement d’une consultation chez le médecin généraliste.

(5) http://drselmer.tumblr.com/post/61728897545/cest-la-premiere-fois-que-je-me-sers-de-cet

Le Front Généraliste a été entendu par le gouvernement

 

Lors de la présentation officielle de la Stratégie Nationale de Santé du gouvernement, Marisol TOURAINE a manifesté sa confiance envers la spécialité de Médecine Générale.

Le médecin généraliste traitant est en effet placé au coeur des politiques de santé et d’organisation des soins.

Le Front Généraliste se félicite que ses propositions aient été reprises par les Ministres, constituant en cela une évolution constructive grâce au développement en France des soins de santé primaires, à l’instar de ce que font tous les pays développés dans le monde.

Cette nouvelle impulsion et les mesures concrètes à prendre doivent maintenant être déclinées dans le champ de la formation initiale, de la formation continue, de l'organisation structurelle et financière du système.

Le Front des Généralistes qui ne se contentera pas des annonces, y veillera.

Pourquoi le SNJMG s’engage dans le “Front Généraliste” ?

 

Depuis plusieurs mois, le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes signale au Gouvernement qu'il fait fausse route, autant sur la forme (carences de la démocratie sanitaire, conflits d'intérêts...) que sur le fond (les différentes mesurettes mises en oeuvre ne résolvent en rien la crise grave du système de Santé et de protection sociale).

Aujourd'hui, nous constatons avec plaisir qu'un diagnostic commun est en train d'émerger parmi ceux qui réfléchissent à cette crise : ce système désorganisé a besoin d’urgence d'un vrai coordonnateur.

Le médecin généraliste est par nature ce coordonnateur : consulté pour les multiples motifs transdisciplinaires du premier recours, il supervise les interventions des professionnels paramédicaux de proximité, et, si nécessaire, oriente utilement les patients vers les autres spécialités médicales et l’hôpital, en leur construisant ainsi un véritable parcours de soin personnalisé.

Encore faut-il que le Gouvernement ne s'en tienne pas aux belles paroles et que le spécialiste en Médecine Générale dispose enfin des moyens et de l'autorité nécessaires pour exercer cette mission.

Dans l’intérêt des patients et de la Santé publique, il est essentiel que cette porte d’entrée du système de Santé soit d’un accès le plus facile possible et soit clairement IDENTIFIEE.

 

Auteurs : Conseil National et Bureau du SNJMG

 

Contact Presse : Docteur Théo COMBES

president@snjmg.org

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Praticiens territoriaux de Médecine Générale : Le gadget de l'été

 

Nous connaissons tous ces jouets bas de gamme, produits à coût dérisoire, qui visent à orienter la consommation des jeunes générations. Voici le dernier né de la série, LE gadget de l’étémade in Ministère de la Santé : les contrats de praticiens territoriaux en Médecine Générale...

En ce 15 août, la parution au JO des arrêtés précisant la mise en oeuvre de cette mesure, annoncée en décembre dernier par Mme Marisol Touraine, confirme toutes les appréhensions initiales du Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG).

Le principe serait de faire venir 200 jeunes médecins dans certains territoires souffrant de désertification médicale en leur assurant “un revenu brut mensuel [...] de 6900 €”. Bien sûr, ce montant important frappe l’imagination du public... et en cas d’échec, on va s’empresser de nous dire qu’il faut passer à des mesures plus coercitives... Or s’il est bien conçu pour communiquer dans les médias et amadouer les élus locaux, le dispositif est en fait un miroir aux alouettes.

En effet, plusieurs mécanismes interviennent de telle sorte que l’engagement public reste objectivement a minima :

● Un quota de recettes à produire par le médecin (3795 € minimum par mois), ce qui correspond à une moyenne de 8 actes par jour. Notre expérience de remplaçants et des jeunes installés montre que ce seuil peut se révéler difficile à atteindre. Finalement ce dispositif exclura précisément ceux qui en auraient le plus besoin ! Ou alors inciterait on ces jeunes docteurs à faire du porte à porte ?

● Une rémunération complémentaire exprimée en honoraires bruts. Or on sait bien que les charges d’un médecin représentent en moyenne 50 % des recettes brutes. Nous pouvons donc ramener le revenu minimal garanti, net avant impôts, à environ 3450 € (le site du Ministère des Affaires Sociales et de la Santé avance le chiffre de “3460 €”).

● Une durée maximale de 2 ans. Ce qui correspond précisément au décalage dans le paiement des charges ! Sur les recettes brutes, qu’elles soient produites par lui même ou complétées par l’ARS, le jeune médecin devra bien entendu payer des charges sociales (allocations familiales, CSGCRDS, cotisation retraite...). Or la plupart des organismes préleveurs (URSSAF, CARMF...) opèrent leurs régularisations, parfois massives, en année n+2. Avec la disparition du complément de recettes et l’envolée des charges, la houle risque d’être forte pour le jeune praticien et son cabinet...

Notons que si en décembre dernier Madame Tourraine affirmait que 55.000 € annuels nets lui semblaient la rémunération “normale” pour un jeune docteur en médecine, neuf mois plus tard le calcul n’aboutit plus qu’à 41.400 €, en supposant bien sûr que le praticien territorial travaille douze mois de l’année, sans prendre de vacances !

On nous objectera peut être que l’intérêt résiduel de ce contrat serait une protection sociale un peu moins mauvaise que celles des autres médecins non salariés...

Franchement, n’est ce pas un minimum ? Surtout quand on met ça en balance avec la prise de risque de ces jeunes au service de la collectivité. Quoi qu’il en soit, quelle catégorie de travailleurs trouverait mirifique une prise en charge des arrêts de travail à partir du 7ième jour seulement ? Peut être les médecins, habitués à leurs 90 jours de carence ! Quant à la couverture des accidents du travail, on attendra encore. Ce sont ces conditions de travail insécurisantes qui doivent être modifiées prioritairement si on ne veut plus voir les jeunes médecins fuir l'installation et les plus anciens cesser prématurément leur activité.

Le praticien territorial serat il l’arbre qui cache la forêt du démembrement de la médecine de proximité ? Ou bien le gouvernement va t il enfin opérer la révolution copernicienne indispensable pour remettre notre système de Santé sur ses pieds ? Le SNJMG souhaite de réelles mesures et fera entendre ses propositions à l’automne.

Auteurs : Conseil National et Bureau du SNJMG

Contact Presse : Docteur Théo COMBES,

president@snjmg.org

Les aspirations des jeunes médecins généralistes au coeur de l'action du SNJMG

 

Suite à la publication de l'atlas de la démographie médicale du Conseil de l'Ordre (1) et d'une étude sur les jeunes médecins d'Ile de France (2) où les jeunes médecins généralistes étaient sous représentés, le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG) rappelle les aspirations de la jeune génération de sa discipline.

 

En 2011, la thèse de Valériane Komly et Antoine Le Tourneur effectuée auprès de 4050 internes de médecine générale a montré que près de la moitié d'entre eux étaient en situation ou sous la menace de burn-out. Cette thèse a aussi révélé que 16,5 % des internes en médecine générale pensaient souvent à une réorientation et que 37 % admettaient que si c'était à refaire, ils ne repasseraient pas leur première année de médecine. L'Internat de Médecine Générale constitue donc une épreuve dont le traumatisme explique, au moins pour partie, le manque d'empressement des jeunes médecins à s'installer ; d'autant plus que l'exercice "libéral" actuel agit trop souvent comme un repoussoir pour des personnes plus ou moins avancées dans une vie familiale (3)...

En 2012, la thèse d'Alexandre Husson, alors président du SNJMG, effectuée auprès de 1 610 médecins généralistes remplaçants de moins de 40 ans, a montré que près de 80% étaient en couple (et plus de 42% avaient au moins un enfant) et que près de la moitié de ces jeunes médecins envisageait pour les 5 ans à venir, l'installation en exercice "libéral" exclusif, un quart l’exercice mixte, et pour le dernier quart l’installation était alors exclue. C’est essentiellement la charge du travail contraint associée à l’exercice libéra qui était évoquée pour motiver la non installation. Interrogés sur le temps de travail acceptable, ils étaient globalement partagés entre 39 (37,7%) et 45 heures (48,9%) hebdomadaires en moyenne.

 

C'est pleinement conscient de ces réalités que le SNJMG construit depuis toujours ses propositions pour la formation initiale et l'exercice professionnel des médecins généralistes.

 

Si certaines de ses revendications ont trouvé une traduction concrète (retour de l'internat de médecine générale et création de stages ambulatoires, repos de sécurité hospitalier, modernisation de la permanence des soins ambulatoires, couverture maternité des installées et des remplaçantes, diversification des modes de rémunération des médecins conventionnés, soutien de l'exercice en groupe...), il reste encore beaucoup de réformes à faire, concernant notamment :

- les conditions d'exercice des internes (que ce soit en stages ou à l'université)

- la création de postes salariés de la fonction publique en médecine ambulatoire

- les modalités d'installation en "libéral" et notamment dans les zones en difficultés démographiques de santé

- la convention médicale (couverture sociale, rémunération…)

 

Le SNJMG a ainsi rappelé ses revendications lors de l'élection présidentielle de 2012 (4) et à l'occasion de la présentation du pacte santé territoires de Mme Marisol Touraine (5) et il continuera à agir pour les faire appliquer.

 

 

 

Auteurs : Conseil National et Bureau du SNJMG

Contact Presse : Docteur Théo COMBES, Président du SNJMG

president@snjmg.org - 05 63 58 34 71

 

 

(1) : Atlas de la démographie médicale au 01.01.13 (CNOM)

(2) : Etude du SIHP réalisée par la Sofres sur Internet entre le 10 avril et le 5 mai, en partenariat avec l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France, Générale de santé et l'Union régionale des professionnels de santé d'Ile-de-France

(3) : Billet "le marteau et l'enclume" du 22.06.13 sur le blog de Armance, jeune installée en Médecine Générale

(4) : Election présidentielle 2012 : Le syndicat des jeunes médecins généralistes interpelle les candidats du second tour

(5) : Démographie médicale : les 10 principales mesures défendues par le SNJMG

La santé publique victime des conflits d'intérêt

 

Après les révélations de Médiapart sur une possible corruption concernant Mr Jerome Cahuzac lors de son passage au ministère de la Santé (1), le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG) approuve la condamnation par Mme Marisol Touraine des "invitations" de parlementaires et de hauts fonctionnaires par des industriels du tabac (2). Toutefois, le SNJMG s'interroge sur la valeur de cette condamnation à l'aune de récentes décisons gouvernementales.

 

Le 9 avril 2013, le SNJMG avait alerté le Premier Ministre par voie de presse au sujet de l'étonnant pilotage de la Stratégie Nationale de Santé par un petit groupe de personnalités sans grande diversité sociologique (issues pour la plupart du milieu hospitalo universitaire) ni légitimité démocratique(aucun représentant de patients par exemple). De plus, le SNJMG avait signalé les liens d'intérêt de certains "sages" avec l'industrie pharmaceutique. Mais, ces révélations n'ont ému ni le gouvernement ni les "sages".

Ainsi, le Pr Emmanuel Hirsch a répondu au SNJMG en déniant tout impact concernant ses liens avec différents laboratoires ; que se soit Novartis (dans le dossier de la "proximologie") ou GSK (à l'occasion d'un forum sur la santé auquel il participait aux cotés de la future ministre, Marisol Touraine). Quant au Pr Perrotin, doyen de la faculté de Tours, "bien" connu pour s'être affronté aux militants de l'indépendance médicale et pour avoir imposé à ses internes de médecine une formation organisée par Novartis (3), la ministre de la Santé s'est déplacée en personne le 17 mai 2013 pour lui remettre la Légion d'Honneur (4) !

 

Dernier exemple en date, la question de la cigarette "electronique". Alors que l'agence sanitaire britannique MHRA vient officiellement de la considérer comme un moyen thérapeutique contre le tabagisme (5), Mme Marisol Touraine a repris à son compte les propositions "d'encadrement assez strict" émises par un groupe d'experts missionnés sur le sujet. Or tous les experts qui ont soutenu ces propositions présentent des liens d'interet (6) avec l'industrie pharmaceutique (notamment les laboratoires commercialisant des produits pour le sevrage tabagique) ; le seul expert ayant refusé d'y souscrire (7), Pr Jean François Etter, présente, lui, des liens avec des fabriquants d'e-cigarettes ! Mieux (ou pire ?) : le responsable du groupe d'expert, le Pr Dautzenberg, nommé personnellement par la ministre de la Santé, s'est illustré de mauvaise manière sur les ondes de France Inter. Invité le 7 Mars 2013 à débattre sur le sujet, le Pr Dautzenberg s'est emporté contre le journaliste Eric Valmir qui a osé lui demander de déclarer ses liens d’intérêts (8). Il en a profité pour dire tout le mal qu'il pensait des réglementations sur la transparence des liens d'intérêt. Il faut dire que le Pr Dautzenberg a toujours été rétif à déclarer ses liens (9) et en particulier sa proximité avec le laboratoire Pfizer qui avait placé des pages de publicité dans un magazine publié par une société créée par ce même professeur (10)...

 

Amiante, chlordecone, vioxx, mediator, diesel... les affaires de santé publique se succèdent alors que persiste la connivence des pouvoirs publics avec les divers lobbies industriels.

 

 

Auteurs : Conseil National et Bureau du SNJMG

Contact Presse : Docteur Théo COMBES, Président du SNJMG

president@snjmg.org - 05 63 58 34 71

 

 

(1) : http://www.mediapart.fr/journal/france/130613/affaire-cahuzac-la-piste-de-la-corruption

(2) : http://www.lemonde.fr/sante/article/2013/06/04/marisol-touraine-condamne-les-invitations-des-industriels-du-tabac_3423663_1651302.html

(3) : http://blog-snjmg.over-blog.com/article-la-faculte-de-medecine-de-tours-confie-ses-internes-au-laboratoire-novartis-103588724.html

(4) : http://www.lanouvellerepublique.fr/Toute-zone/Actualite/Sante/n/Contenus/Articles/2013/05/20/Dominique-Perrotin-recoit-la-Legion-d-honneur-1471940

(5) : www.­slate.­fr/­life/­73969/­cigarette-­electronique-­britannique-­medicament

(6) : http://www.ofta-asso.fr/docatel/Rapport_e-cigarette_VF_1.pdf

(7) : http://www.newsring.fr/societe/3555-pour-ou-contre-la-cigarette-electronique/55925-cigarette-electronique-la-menace-vient-des-experts-de-sante-publique-et-du-ministere-de-la-sante

(8) : http://www.unairneuf.org/2013/03/declaration-liens-interet-dautzenberg-oft-ansm-pfizer-ecig-cigarette.html

(9) : http://www.unairneuf.org/2012/02/dautzenberg-lien-conflit-interets-tabacologie-industrie-pharmaceutique-big-pharma.html

(10) : http://www.unairneuf.org/2011/06/dautzenberg-lcp-tabac.html

Conflits d'intérêts : ce gouvernement veut il vraiment sortir de l'opacité ?

 

Le 22 mai 2013, soit 18 mois après l'adoption par le Parlement de la Loi de réforme du médicament (1), le gouvernement a enfin publié le décret d'application (2) sur la transparence des avantages accordés par les laboratoires pharmaceutiques (et cosmétiques) ainsi que la charte sur l'expertise sanitaire (3).

La charte sur l'expertise sanitaire établit le principe d'indépendance comme règle de fonctionnement.

Le décret impose la publication dès octobre 2013 (et de façon rétroactive sur 2013 et 2012) des avantages "en nature ou en espèces" reçus par les professionnels de santé et étudiants, ainsi que par les associations les représentant, les associations d'usagers du système de santé, les établissements de santé, les fondations, les sociétés savantes, les entreprises éditrices de presse, les éditeurs de logiciels d'aide à la prescription et à la délivrance ainsi que les personnes morales assurant la formation des professionnels de santé. Ces informations seront à terme accessibles sur un site Internet public unique.

 

Le Syndicat National des Jeunes Médecins Généralistes (SNJMG), comme les autres organisations militant pour l'indépendance médicale, réclamait depuis longtemps un "Sunshine Act" à la française (en référence à la loi étatsunienne correspondante) et nous aurions dû logiquement féliciter le gouvernement pour la publication de ces textes.

Malheureusement, tout comme un certain nombre d'observateurs avisés, nous relevons des carences préoccupantes dans ces textes :

- la charte sur l'expertise reconnait (et justifie) des exceptions à la règle d'indépendance ;

- pour les avantages reçus, les avantages d'une valeur inférieure à 10 euros ne sont pas concernés par le décret, alors que le rôle des "petits cadeaux" a été clairement établi (4) ;

- rien n'est prévu concernant les informations des années antérieures à 2012 ;

- aucune date n'est arrêtée pour la mise en ligne du fameux site internet public (en attendant, les informations seront publiées sur les sites des entreprises du médicament et des ordres professionnels) ;

- aucune de ces informations ne sera indexable par les moteurs de recherche (un comble pour une mesure de transparence !) ;

- ces informations ne seront consultables que sur une durée de 5 ans et archivées que sur 5 années de plus (à titre d'exemple, le Médiator a été retiré du marché après avoir été disponible en pharmacies pendant 30 ans...) ;

- pour les conventions passées entre industriels et acteurs de santé, le site n'informera que de l'existence des conventions "sans contrepartie" (et guère plus !)

- les conventions "avec contrepartie" resteront confidentielles et n'apparaitront pas sur le site.

 

Bref, avec un tel dispositif, les arrangements les plus sophistiqués et les plus rémunérateurs avec l'industrie pharmaceutique (et cosmétique) ont encore de beaux jours devant eux !

Ainsi, comme le remarquent le Conseil National de l'Ordre des Médecins (5) et le collectif "Europe et Médicament" (6), ces textes ne permettront pas au public "de connaître les montants des contrats passés entre les firmes et les acteurs de la santé, ni même l'existence de tous les contrats".

Et, comme le signale le Syndicat de la Médecine générale (SMG), le montage "d’associations écran" risque d’être une façon de contourner la loi en dissimulant les personnes physiques réellement bénéficiaires (7).

 

Le caractère timoré de ces textes pourrait surprendre de la part d'un gouvernement affichant une volonté de lutter contre tout conflit d'intérêt. En fait, il est en totale cohérence avec les actes de ce gouvernement qui n'a toujours pas remis en question l'influence de l'industrie pharmaceutique dans le système de santé.

Tout le problème est là : Quand ce gouvernement finira-t-il par comprendre qu'il accepte l'influence d'un lobbying particulièrement pernicieux en accordant sa confiance à des personnalités dont la notoriété peut servir de cheval de Troie à des intérêts contraires à la Santé publique ?

Le SNJMG appelle donc le gouvernement à changer de cap et à amorcer un vrai débat démocratique avec les organisations indépendantes de patients et de soignants de terrain.

La question reste donc en suspens : les lumières du "Sunshine Act" amèneront-elles nos politiques à questionner leurs relations avec le monde de la Santé et à élargir leur vision de l'avenir au bénéfice de nos concitoyens ?

 

Auteurs : Conseil National et Bureau du SNJMG

Contact Presse : Docteur Théo COMBES, Président du SNJMG

president@snjmg.org - 05 63 58 34 71

 

1- Loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

2- Décret n° 2013-414 du 21 mai 2013 relatif à la transparence des avantages accordés par les entreprises produisant ou commercialisant des produits à finalité sanitaire et cosmétique destinés à l'homme

3Décret n° 2013-413 du 21 mai 2013 portant approbation de la charte de l'expertise sanitaire prévue à l'article L. 1452-2 du code de la santé publique

4- Collectif Europe et Médicament " Cadeaux des firmes aux soignants : la transparence ne se marchande pas" (août 2012)

5- Décret sur la publication des liens d’intérêt et la transparence : nous sommes très loin du compte(CNOM)

6- Décret sur la transparence en santé : opacité inacceptable sur les contrats des soignants avec les firmes (Europe et médicament)

7- Décret « sunshine » : une fausse transparence (SMG)

Epidémie à nouveau variant au Coronavirus (MERS-COV)

Billet publié à partir des informations du ministère de la Santé, de l'InVS, du site www.urgences-serveur.fr, de l'ECDC et de l'OMS

 

Informations sur la pathologie :

Le 08 mai 2013, un premier cas d'infection respiratoire aiguë par un nouveau coronavirus a été confirmé en France chez une personne de 65 ans de retour des Emirats arabes unis (NB : ce patient est finalement décédé le 28 mai 2013).

 

Les coronavirus sont des virus à ARN, comme ceux de la grippe ou de l'immunodéficience humaine. Ils peuvent être à l’origine d’un large éventail de maladies. Chez l’homme, ces maladies vont du rhume banal à des formes graves comme le syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) qui a touché plus de 8000 personnes et tué plus de 800 personnes en Chine et dans 29 pays en 2003, déclenchant une alerte sanitaire à l'échelle mondiale. Les coronavirus sont présents chez de nombreuses espèces animales (bovins, porcs, chats, chiens, oiseaux) et se transmettent facilement entre espèces, c'est pourquoi il est difficile de connaître précisément leur origine. Comme celui du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS), le nouveau coronavirus (détectée pour la première fois en juin 2012 chez un malade hospitalisé à Djedda, en Arabie Saoudite) dérive vraisemblablement d'un coronavirus présent chez des chauves-souris car l'analyse de son patrimoine génétique l'apparente à un coronavirus retrouvé chez des chauves-souris à Hongkong (NB : dans le cas du SRAS, un mammifère, la civette en l'occurrence, a joué le rôle d'intermédiaire entre la chauve-souris et l'homme).

 

Dans un article publié le 15 mai 2013 dans la revue Virology, des experts du Comité international de taxonomie des virus recommandent l’appellation MERS-Cov (en anglais, l’acronyme MERS signifie Middle East Respiratory Syndrome). L’emploi de celle-ci est aussi vivement appuyé par l’OMS.

 

Le plus vraisemblable est une transmission par voie aérienne (postillons, toux...) à une distance courte (moins d'un mètre) par une personne présentant des signes d'infection respiratoire (fièvre, toux..). 
Les personnes souffrant de ce nouveau coronavirus ont présenté les symptômes d’une infection respiratoire aiguë et grave avec fièvre, toux, essoufflement et difficultés respiratoires. Plusieurs patients ont également développé une insuffisance rénale aiguë, ou d’autres atteintes viscérales (péricardites..). Tout ceci explique le fort taux de mortalité : 20 décès sur 34 cas. Cependant, un cas avec une forme bénigne de la maladie (syndrome pseudo-grippal) a été décrit en Angleterre. La période d’incubation est actuellement estimée à une dizaine de jours.

 

Il n'existe pour l'heure aucun vaccin ou traitement (ni préventif,ni curatif) contre le MERS-CoV, seuls les symptômes de la maladie peuvent être pris en charge. 

 

Détermination d'un cas possible :

a) Toute personne ayant voyagé ou séjourné dans les pays listés (Cf. ci dessous), qui, au cours des 14 jours après son retour, a présenté : des signes cliniques et/ou radiologiques de détresse respiratoire aiguë (SDRA) ou d’infection du parenchyme pulmonaire, avec une fièvre ≥38°C et de la toux, sans autre étiologie identifiée pouvant expliquer la pathologie.
b) Tout contact (ex : famille, soignants) d’un cas possible ou confirmé, ayant présenté une infection respiratoire aiguë quelle que soit sa gravité, dans les 14 jours suivant le dernier contact avec le cas possible/confirmé pendant que ce dernier était malade (i.e. symptomatique).
c) Toute personne ayant travaillé ou ayant été hospitalisée dans un établissement hospitalier dans un des pays listés et ayant présenté une infection respiratoire aiguë quelle que soit sa gravité, dans les 14 jours suivant le dernier contact avec cet établissement.
d) Toute personne ayant eu un contact proche avec un dromadaire ou un produit issu de l’animal (lait non pasteurisé, viande crue, urine) dans un des pays listés et ayant présenté une infection respiratoire aiguë, quelle que soit sa gravité, dans les 14 jours suivant ce contact.

 

Pays listés : Arabie Saoudite, Bahreïn, Emirats Arabes Unis, Irak, Iran, Israël, Jordanie, Koweït, Liban, Oman, Qatar, Syrie, Territoires palestiniens occupés, Yémen.


De manière transitoire, au vu de la situation épidémiologique en Corée du sud au début de l'été 2015, doit être également considéré comme cas possible MERS-CoV, toute personne ayant travaillé ou fréquenté un établissement de santé en Corée du sud, et ayant présenté une infection respiratoire aiguë quelle que soit sa gravité, dans les 14 jours suivant le dernier contact avec cet établissement.
Pour les personnes immunodéprimées ou présentant une pathologie chronique, il faut considérer également la survenue d’un syndrome fébrile avec diarrhée et/ou tableau clinique sévère.

 

Détermination d'un cas confirmé :
Cas possible avec prélèvements indiquant la présence du nouveau coronavirus MERS-CoV.

 

CAT devant un cas suspect :

Le patient en question ne devra pas être orienté vers les secteurs d’accueil des urgences mais attendre chez lui la prise en charge par l’hôpital. Le médecin généraliste contacté ou consulté doit isoler son patient, lui faire porter un masque chirurgical, l'inciter à assurer une bonne hygiène des mains, et contacter le SAMU-Centre 15 où la discussion avec le médecin régulateur permettra :

- De décider de son orientation ou non vers une structure hospitalière (service de maladies infectieuses référent ou réanimation médicale du centre hospitalier référent), l’infectiologue référent ayant été contacté au préalable
- De choisir le vecteur le plus adapté : ambulance simple si patient sans signes de sévérité ou UMH si patient avec détresse vitale

 

Liens-références utiles :

Ministère des Affaires sociales et de la Santé "Dossier coronavirus"

http://www.ecdc.europa.eu/en/healthtopics/coronavirus-infections/pa... 
http://www.who.int/csr/disease/coronavirus_infections/en/
http://www.who.int/csr/don/archive/disease/coronavirus_infections/e...

NB : un numéro vert d’information a été mis en place 0 800 13 00 00 (du lundi au samedi de 9h à 19h)

 

 

Addendum du 26 février 2014 :

 

Il est de plus en plus vraisemblable que le coronavirus MERS a été transmis à l'homme par des dromadaires selon une étude menée conjointement par des chercheurs américains et arabes, publiée dans la revue mBio . Selon le dernier bilan de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), ce virus dit du Syndrome respiratoire du Moyen-Orient (Middle East Respiratory Syndrome, MERS) a touché de septembre 2012 au 7 février 2014, 182 personnes dans le monde. 79 en sont décédées.

Jusqu'à présent la seule certitude tenait dans le fait que l'on retrouvait ce virus chez les chauves-souris. La question était de savoir quel animal servait d'intermédiaire avec les humains. «Les scientifiques ont très vite soupçonné les dromadaires», rappelle Arnaud Fontanet, épidémiologiste à l'Institut Pasteur et professeur au Conservatoire national des arts et métiers. Encore fallait-il établir le lien. Les chercheurs ont donc choisi de mener deux types de recherches. Ils ont tout d'abord effectué des prélèvements sanguins rectaux et dans les naseaux de plus de 200 dromadaires. Ils ont ainsi retrouvé des anticorps propres au MERS dans une très grande majorité des sérums des animaux (74%) ainsi que le virus lui-même chez quelques bêtes. Parallèlement, ils ont analysé des échantillons sanguins effectués sur des camélidés entre 1992 et 2010 ce qui leur a permis de montrer que la maladie n'était pas nouvelle. L'équipe a en effet trouvé des anticorps spécifiques du coronavirus remontant a plus de 20 ans.

 

Addendum du 28 juillet 2015 :

 

Le premier ministre sud-coréen Hwang Kyo-ahn a annoncé mardi 28 juillet la fin de l’épidémie du MERS coronavirus en Corée du Sud, selon l’agence de presse Yonhap. Trente-six personnes sont mortes et 186 ont été contaminées par ce syndrome respiratoire du Moyen-Orient.

Il n’existe aucun vaccin pour ce virus, qui présente un taux de mortalité d’environ 35 %, selon l’OMS. Il est de 17 % pour l’épidémie sud-coréenne qui s’est déclarée le 20 mai lorsqu’un homme rentrant d’un voyage en Arabie saoudite et dans d’autres pays du Golfe a été diagnostiqué. En Arabie saoudite, plus de 950 personnes ont été contaminées depuis 2012 et 412 ont succombé à la maladie.

 

 

Addendum du 25 aout 2015 :

 

Trois ans après y avoir été découverte, l’épidémie de graves infections dues au coronavirus du Moyen-Orient (MERS-CoV) a pris de l’ampleur en Arabie saoudite. 98 cas ont été signalés depuis le début du mois d’août, dont 25 mortels. Ce retour en force s’explique avant tout par une transmission active du virus à partir du mois de juin dans l’un des principaux hôpitaux de la capitale, le King Abdulaziz Medical City, avec de nombreux patients et soignants parmi les malades.

Cinquante-trois cas, dont 17 mortels, étaient recensés dimanche 23 août dans cet établissement ultramoderne destiné à soigner les membres de la garde nationale et leur famille, signale le ministère saoudien de la santé.