Les négociations conventionnelles : ça continue !!!
Contacts Presse :
Emilie FRELAT - Présidente - 06 19 90 26 57- presidente@snjmg.org
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Pour en savoir plus sur le cadre général des négociations et les séances précédentes :
Séance du jour :
Remplacer multiples rémunérations forfaitaires actuelles du MG (dont ROSP) par un forfait MT variable selon patient https://t.co/WPOnuOJi0Q
— Jean-Jacques Fraslin (@Fraslin) 31 mai 2016
@delamare41 @phtiriasis @makbenak @Fraslin les raisons des "déserts" médicaux sont multifactorielles UNE réponse ne résoudra rien
— B Stalnikiewicz (@docteurniide) 1 juin 2016
@Fraslin @docteurniide @phtiriasis @makbenak un facteur non négligeable mais un facteur parmi beaucoup d'autres...
— Syndicat Jeunes MG (@SNJMG) 1 juin 2016
#Les100jours #négociationsconventionnelles Épisode 8 Médecin traitant https://t.co/lJ645gcveb pic.twitter.com/Gui8GZUNpS
— SML (@LE_SML) 1 juin 2016
Communiqué - Réduire les attentes de la médecine libérale à 2 euros, c’est se moquer des Français et des médecins > https://t.co/yO4wglaweZ.
— CSMF_officiel (@CSMF_officiel) 1 juin 2016
@SNJMG @mg_france aux négociations conventionnelles: vive le medecin traitant! pic.twitter.com/nyuUacA9b5
— FRELAT Emilie SNJMG (@FSnjmg) 1 juin 2016
Le SML quitte la réunion des #négociationsconventionnelles de ce mercredi ! #médecin #conventionmédicale pic.twitter.com/bmtMUzhOlt
— SML (@LE_SML) 1 juin 2016
Tensions croissantes entre l'Assurance-maladie et les syndicats https://t.co/ed52av26Xp
— Mickael BENZAQUI (@MickaelBenzaqui) 2 juin 2016
Les négociations conventionnelles : ça continue !!! https://t.co/ffQJ7f92kr
— Syndicat Jeunes MG (@SNJMG) 2 juin 2016
Contacts Presse :
Emilie FRELAT - Présidente - 06 19 90 26 57- presidente@snjmg.org
Pour en savoir plus sur le cadre général des négociations et les séances précédentes :
Séance du jour :
#Démographie médicale « l'option démographique... n’est pas suffisamment attractive » @lemondehttps://t.co/hRumSZKnuS
— Réseau CHU (@RESEAUCHU) 25 mai 2016
#négociationsconventionnelles Place et installation des jeunes, @LE_SML interpellera la CNAM https://t.co/KoB2l1yXq7 pic.twitter.com/NQ2m4rzcM6
— SML (@LE_SML) 25 mai 2016
Convention médicale : Il faut un nouveau modèle économique pour les médecins généralistes https://t.co/k82MiGjo6M pic.twitter.com/s8LU73hrVN
— MGFRANCE (@mg_france) 25 mai 2016
FMF Hebdo est sorti de presse! https://t.co/cEgjYCppSY Les unes d'aujourd'hui via @lehalle @delamare41 @APMinfos
— FMF (@FMF_UG) 25 mai 2016
Nego conventionnelles nous voila! @SNJMG @ANEMF @ISNARIMG @ISNItwit @ReAGJIR @ISNCCA pic.twitter.com/31TjBIeDMt
— FRELAT Emilie SNJMG (@FSnjmg) 25 mai 2016
Déserts médicaux : la convention entend-elle enfin les aspirations des jeunes médecins ? https://t.co/3FQmjsVOIn
— Syndicat Jeunes MG (@SNJMG) 26 mai 2016
Dès le début de la mobilisation des médecins contre la loi Santé, le SNJMG, dubitatif sur la pertinence du tiers payant proposé par la ministre de la Santé, s'était prononcé en faveur de la suppression du ticket modérateur en Médecine Générale.
Le 22 février 2016, le SNJMG s'est joint à MG-France et au SMG pour demander au gouvernement l'exonération du ticket modérateur en soins de santé primaires :
Monsieur le Président de la République,
Monsieur le Premier ministre,
Madame la ministre,
Le système de sant syndé français est organisé autour d’une assurance maladie obligatoire (AMO), mutualisée car financée par une cotisation assise sur les revenus, sans sélection du risque individuel, et autour d’une assurance maladie complémentaire (AMC) facultative à la charge personnelle de chaque citoyen, couvrant la part des soins non prise en charge par l’AMO, le ticket modérateur (TM). Cette situation crée un lien entre la situation financière de chaque citoyen et le niveau de protection maladie dont il bénéficie.
Notre pays ne cesse depuis la création du TM, de créer des dispositifs de rattrapage des inégalités d’accès à une protection maladie complète qui en découlent, et qui créent ou aggravent les inégalités sociales pour l’accès aux soins. Ces systèmes, la couverture maladie universelle (CMU), l’aide à la complémentaire santé (ACS), d’une part, ne couvrent pas la totalité de la population qui pourrait en bénéficier, d’autre part, ils sont incomplets avec des effets de seuil, par exemple pour les travailleurs pauvres. Notre pratique de soignant qui nous amène à questionner la position sociale de nos patients, confirme que le ticket modérateur crée ou aggrave les inégalités sociales de santé (ISS), par les conséquences qui en découlent sur le parcours de soins et de santé.
La couverture du risque maladie est plus efficace et moins coûteuse avec la mutualisation du risque (l’assurance maladie obligatoire en est le parfait exemple), que par la sélection du risque. Le ticket modérateur couvert par un système de mutualisation est devenu l’exception (peu de mutuelles demandent une cotisation assise sur les revenus), et il introduit à travers l’âge du cotisant, un premier niveau de sélection du risque. Notre pratique montre en ambulatoire une augmentation importante du reste à charge (RAC) des patients après remboursement par l’assurance maladie obligatoire : le RAC est aujourd’hui hors affection de longue durée (ALD) de 45%. Ainsi, et sans débat public, le principe assurantiel de sélection du risque ne cesse de grignoter le principe de la mutualisation du risque.
Il faut désormais que notre pays prenne conscience de cette évolution, et que ce débat s’ouvre publiquement, d’autant que l’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013 introduit une quasi obligation d’une protection complémentaire, et que celle ci doit à notre sens questionner de façon exigeante ce principe de la mutualisation, car elle permet de maintenir un principe qui nous le pensons, reste la base du pacte social français, la solidarité face à la maladie.
Vous avez écrit dans la loi de santé à l'article 1, « La politique de santé relève de la responsabilité de l’Etat. Elle tend à assurer la promotion de conditions de vie favorables à la santé, l’amélioration de l’état de santé de la population, la réduction des inégalités sociales et territoriales et l’égalité entre les femmes et les hommes et à garantir la meilleure sécurité sanitaire possible et l’accès effectif de la population à la prévention et aux soins. »
Conscient de cet enjeu que nous partageons, et face à l’appauvrissement croissant de nombreuses familles, au développement de la précarité, du chômage, du mal ou du non logement, etc ..., nous avons décidé de vous interpeller en vous proposant une mesure concrète, simple et équitable, la suppression du ticket modérateur, en commençant par les soins de santé primaires : consultations et prescriptions du médecin traitant, soins assurés par les autres professionnels de santé de proximité.
Cette suppression doit s’accompagner du transfert des cotisations correspondantes sur la couverture par l’AMO, ce qui en fait une réforme neutre quant aux cotisations qu’il faudrait en outre asseoir sur les revenus, et elle produira en plus une économie de gestion dont l’exemple est connu de tous : le régime local d’assurance maladie (RLAM) d’Alsace Moselle, non déficitaire grâce aux économies de gestion (les coûts de gestion de ce régime local, adossé à la Sécurité sociale, sont de 1,2% alors qu'ils sont de 20% en moyenne au sein des complémentaires santé privées). Ce transfert de couverture, peut aussi être réalisé en ouvrant aux régimes obligatoires, la possibilité de couvrir le risque complémentaire, comme cela existe cette fois dans l’assurance maladie classique pour la CMU complémentaire (CMUc)
La suppression du ticket modérateur a de nombreux avantages sur le système de soins:
La population est unanime dans sa volonté de maintenir le principe de la solidarité face à la maladie comme base du pacte social et républicain, ce pacte de solidarité doit redevenir la règle pour la totalité de la couverture maladie.
C’était la logique du programme du Conseil national de la résistance. Cependant en créant un ticket modérateur qui ne modère pas du tout la dépense de santé, celui-ci a en partie manqué sa cible. Il convient donc en supprimant le ticket modérateur d’aller au bout de cette logique, la solidarité face à la maladie dans notre pays.
En l'absence de réponse, les trois syndicats ont tenu ce jour une conférence de presse pour expliquer les motivations de leur démarche :
Conférence de presse #SuppressionTicketModérateur Claude Leicher @mg_france Émilie Frelat @FSnjmg @SNJMG et #SMG pic.twitter.com/dRrjaPBhdW
— Théo Combes (@DrTCombes) 19 mai 2016
NB : Vous pouvez soutenir cet appel en signant la pétition sur le site Internet de MG France
NB : les origines du conflit et sa chronologie sont présentées dans notre dossier constitué à l'occasion de la première grève du 12 janvier 2016.
Résumé en tweets de l'évolution de la situation depuis la derniere grève jusqu'à l'accord du 18 mai 2016 et les réactions qu'il provoque :
Medical student @Missbad92 @TheBMA #srm16 talking about imposition of the #juniorcontract pic.twitter.com/wbxbx7x3Fb
— johannmalawana (@johannmalawana) 3 mai 2016
Academy said: ‘Talk now. No ifs. No buts. No maybes’ @TheBMA immediately agreed to take up the academy's call pic.twitter.com/11vB9qHm2F
— johannmalawana (@johannmalawana) 5 mai 2016
BREAKING:
— Dr Hamed Khan (@drhamedkhan) 6 mai 2016
Govt argument for imposing junior doctor contract "shattered" by new researchhttps://t.co/Uz5yOvXZtp pic.twitter.com/ACbePl3id8
Jeremy Hunt misleading voters over NHS budget increase, says thinktank https://t.co/JbK3QAPSSK
— Stella Vig (@svig2) 11 mai 2016
Good piece by @juniordrblog - deconstructing the controversial evidence base for #7dayservices https://t.co/KSxM1N94AU
— Kaanthan Jawahar (@KaanthanJ) 12 mai 2016
Hopes of 'real progress' in junior doctors' dispute with fresh talks: https://t.co/ihPFZNTp4I pic.twitter.com/Czw30qi1Q1
— Press Association (@PA) 9 mai 2016
#juniordoctors across the UK come together this weekend to discuss issues facing the profession – learn more: https://t.co/NRRfdRKPpp
— The BMA (@TheBMA) 12 mai 2016
Junior doctors have been radicalised by Jeremy Hunt’s smears | Rachel Clarke https://t.co/F8h5rmTn1a
— The Guardian (@guardian) 13 mai 2016
#juniordoctors negotiations shall be continued past 5 days.Good. Hope dialogue has been&continues to be constructive pic.twitter.com/pj6HTlK6nL
— Dancing Psychiatrist (@Lollindialogue) 13 mai 2016
With junior doctors on strike, let's see how Jeremy Hunt is faring with other parts of the doctor workforce... pic.twitter.com/S3M4y1iDIr
— Dr Hamed Khan (@drhamedkhan) 13 mai 2016
#juniordoctors have shown they will ‘go to extraordinary lengths’ to improve the NHS for patients #JDConf https://t.co/0qKoC1UjhN
— The BMA (@TheBMA) 14 mai 2016
Lots of people want to talk about #juniordoctors morale today at #JDConf. But we all still want to be doctors! pic.twitter.com/woqXZUfMUF
— johannmalawana (@johannmalawana) 14 mai 2016
Amazing interview with @54kdoctors Chris Day fighting for #juniordoctors and Transparency in the NHS https://t.co/0Mfz7WC7LF
— Dr Ben White (@ProtocoIDriven) 17 mai 2016
Deal on junior doctors' contracts 'nearly there' after progress in talks https://t.co/GxrHM9XnGu
— John Grumble (@DrGrumble) 18 mai 2016
#Breaking: BMA Junior Doctors reach an agreement with Jeremy Hunt over a new NHS Contract. Full agreement here: https://t.co/eowe67UTzM
— Éoin (@LabourEoin) 18 mai 2016
Deal on junior doctor contract 'agreed' https://t.co/U1TNcsIzmk
— Roy Lilley (@RoyLilley) 18 mai 2016
A 'good deal for junior doctors' has been agreed after intensive talks @johannmalawana https://t.co/NfXlorZY9c pic.twitter.com/PvfCNEWldK
— The BMA (@TheBMA) 18 mai 2016
The deal on junior doctors working weekends is a "win-win" - UK Health Secretary Jeremy Hunthttps://t.co/k8zJTahADC https://t.co/MNCdAFfUff
— BBC Breaking News (@BBCBreaking) 18 mai 2016
.@Heidi_MP on whether Jeremy Hunt will remain Health Secretary or not #SkyNewsTonight https://t.co/FsSoMhJiNR
— Sky News Tonight (@SkyNewsTonight) 18 mai 2016
Strong words with heart from @rcpsych on junior doctors strikehttps://t.co/tX5gpLSDYC
— ben goldacre (@bengoldacre) 18 mai 2016
Video: @rachyoungeritv explains the new deal put to junior doctors. Watch her report on #newsattenhttps://t.co/7ewUfKk9iC
— News At Ten (@NewsAtTen) 18 mai 2016
Junior doctors' contract deal: what was agreed https://t.co/aNaTo09fU9
— Guardian politics (@GdnPolitics) 19 mai 2016
Will @Jeremy_Hunt take some responsibility for the "bitter" #Juniordoctors contract dispute? It went on for 3+ yearshttps://t.co/Y7Idwkbldb
— BBC Radio 4 Today (@BBCr4today) 19 mai 2016
OMG @Jeremy_Hunt this is just nauseating.
— Margaret McCartney (@mgtmccartney) 19 mai 2016
Junior doctors split over deal with Jeremy Hunt to end contract dispute https://t.co/fVdvuBGjSD
— Guardian Healthcare (@GdnHealthcare) 19 mai 2016
More fascinating dynamics at play. @BBCNews (govt) attempting even now to split profession.Give up.#juniordoctors
— Dancing Psychiatrist (@Lollindialogue) 19 mai 2016
https://t.co/dUCxhLVplW
Am I the only one who thinks this deal is worse than the original deal the junior doctors were being given? pic.twitter.com/ImxD5I2F3K
— Lewis Hart (@LewisHart17) 19 mai 2016
Shrewd analysis from Polly Toynbee. https://t.co/vz1UkZ0Ik9
— Rachel Clarke (@doctor_oxford) 19 mai 2016
Junior doctors could still reject union's 11th-hour deal - Mirror Online https://t.co/Y5vCuDe5L2
— Dr Mike (@micmicmic1) 19 mai 2016
Can anyone explain why new contract better than previous offer? From what I've read seems not as good. #juniordoctors #juniorcontract
— Thomas Everett (@tr_everett) 19 mai 2016
Jon snow on channel 4 mocks Jeremy hunt. Classic https://t.co/0CI7mfGeYR
— Lord Snoutintrough (@Rowland72James) 19 mai 2016
Yesterday @heidi_mp demanded answers from Jeremy Hunt. Agree with Heidi? RT →#juniordoctorshttps://t.co/Sup2YE0RmO
— The Labour Party (@UKLabour) 20 mai 2016
Junior doctors strike: 5 reasons to reject Hunt’s contract offer https://t.co/2rNBUfa3PN pic.twitter.com/wEoqj9Kznn
— rs21 (@revsoc21) 20 mai 2016
There were always 3 parties in this negotiation. If #juniordoctors vote no what does that mean for future of BMA? https://t.co/M4Pfgy8BOL
— John Wingfield-Hill (@jwingfieldhill) 20 mai 2016
Apres un premier cycle de présentation des différents sujets de discussions (Pour en savoir plus : Dossier Négociations conventionnelles), les partenaires conventionnels entament un deuxième cycle de réunions sur l'élaboration d'un projet de convention.
Avant de commencer ce nouveau cycle le 12 mai 2016 (NB : cette réunion a finalement été reportée), une rencontre a été organisée entre les structures de futurs et jeunes médecins et le directeur de l'UNCAM le 11 mai 2016 :
#négociations conventionnelles: les jeunes (@ANEMF @ISNItwit @ISNCCA @ISNARIMG @ReAGJIR @SNJMG) rencontrent N. Revel https://t.co/OxoPOJjxUH
— Syndicat Jeunes MG (@SNJMG) 11 mai 2016
NB : Se conformant à la décision de la CSMF (dont il fait partie) de refuser la présence de structures de futurs et jeunes médecins lors de toutes les négociations conventionnelles, le collège Jeunes Médecins de la CSMF ne participe qu'aux réunions ouvertes aux structures de futurs et jeunes médecins. C'est à ce titre qu'il a participé à la rencontre des structures "junior" avec Nicolas Revel le 11 mai 2016.
Communiqué CSMF - Tarifs de la consultation : la CSMF propose une grille à 4 niveaux > https://t.co/AIvoETadmu pic.twitter.com/WrJNustOuS
— CSMF_officiel (@CSMF_officiel) 13 mai 2016
Pour en savoir plus sur le cadre général des négociations et les séances précédentes :
Dossier Négociations conventionnelles
Séance du jour :
La hausse des dépassements d’honoraires (inégalement) enrayée #santé #médecins https://t.co/xQ1qTJM8UL pic.twitter.com/mzc8WTDirB
— l'Opinion (@Lopinion_fr) 10 mai 2016
@LE_SML expose sa vision CAS,avenant 8,accessibilité financière aux soins et relations conventionnelles à la CNAM https://t.co/plksjNX7as
— SML (@LE_SML) 4 mai 2016
Négociations conventionnelles : Construire pour les uns et réduire les dépenses pour le gouvernement https://t.co/QGE5Lf7EbS
— UNOF-CSMF (@UNOFCsmf) 4 mai 2016
Aujourd'hui, les #négos conventionnelles #médecins portaient sur l'accessibilité financière aux soins et les relations conventionnelles.
— Assurance Maladie (@ameli_actu) 4 mai 2016
Document de travail de l'Assurance Maladie (sur le réseau inter-med.net) : 4%20mai%202016%20-%20CAS%20vie%20conventionnelle.7z
NB : A la suite de cette réunion, s'ouvre un cycle de rencontres avec comme objectif l'élaboration d'un projet de texte conventionnel. Afin d'être informé de leurs attentes, Nicolas Revel recoit, le 11 mai 2016, les structures de futurs et jeunes médecins.